Nouvelles CGU 16

Salut la communauté et plus particulièrement BBE ou les admins s'ils passent par là.

Suite à la remarque d'un autre membre du forum je note dans les nouvelles CGU :

"Le Client s’interdit toute utilisation des photographies publiées sur le forum, des illustrations, y compris les cartes, qui ne figurent pas sur le site internet www.black-book-editions.fr ou sur celui de Catalyst Lab, Paizo Publishing LLC et Redbrick Limited/Fasa corporation"

Je ne comprends pas ce que cela signifie. A lire bêtement (et je ne pense pas que cela soit la bonne manière de lire) je pourrais interpéter comme "je n'ai pas le droit d'utiliser les photos, illustrations et cartes publiées sur le forum". Ce qui serait idiot (un membre poste une carte pour aider sur une partie de VTT et personne ne peut l'utiliser). De plus sur cette phrase je ne comprends pas la notion de site www.black-book-editions.fr puisque le forum est hébegé à cette adresse, du coup tout ce qui est sur le forum figure sur le site...

Je pense que le but était pour la création de produits/documents utilisant les "packs" pathfinder et BBE.

Quelqu'un pour m'éclairer ?

Merci (et comme je ne suis pas du tout dans le droit et que je n'y connais rien, si ma question est idiote merci de votre indulgence)

Je ne comprends pas ce que cela signifie. A lire bêtement (et je ne pense pas que cela soit la bonne manière de lire) je pourrais interpéter comme "je n'ai pas le droit d'utiliser les photos, illustrations et cartes publiées sur le forum".

Ethariel

Si, si. Tu comprends bien. Black Book Éditions mets à disposition, et sous sa responsabilité éditoriale, un espace où chacun peut s’exprimer et poster des images. Images que la modération n’a sans doute pas le temps de vérifier une à une pour s’assurer qu’elles puissent être diffusées ici. Par exemple, je poste ici une belle illustration de Luis Royo que je m’attribue et vous invite à l’utiliser. Il s’agit d’une contrefaçon manifeste, dont Black Book Éditions devient le diffuseur. Un peu comme s'il s’agissait d’une boutique d’un receleur pour le tableau que j’ai volé. Bref, aïe. Ce paragraphe a surtout pour vocation de démontrer la bonne foi de Black Book Éditions en cas de dérapage, mais n’a pas tellement plus de valeur.

Moi je comprends qu'on n'a plus le droit d'utiliser les photos publiées sur le forum, comme toi. Mais pour les illustrations, je comprends qu'on ne peut les utiliser que si elles existent déjà sur le site black-book ou Catalyst Lab ou Paizo ou Redbrick. En fait, je suis confus, parce que ça n'a pas vraiment de sens, tout ça.

J'ai regardé un peu le contexte du paragraphe que tu cites, et je crois que ça ne concerne que les produits achetés sur le site. Pour les gens qui achètent, on parle de Client, et pour ceux qui publient sur le forum, on parle d'Utilisateur, qui lui est soumis à la charte d'utilisation. Enfin je crois.

Je suis d'accord, sauf que le terme Client est utilisé dans les CGV et dans les CGU.

Mon problème (puisque c'est bien moi l'autre membre dont parle Ethariel dans son message premier) c'est que je n'y connais absolument rien en droit, et qu'une fois on m'a expliqué que la meilleure façon de comprendre un tel texte est de le prendre absolument au pied de la lettre.

Et la phrase

Le Client s’interdit toute utilisation des photographies publiées sur le forum, des illustrations, y compris les cartes, qui ne figurent pas sur le site internet www.black-book-editions.fr ou sur celui de Catalyst Lab, Paizo Publishing LLC et Redbrick Limited/Fasa corporation

me semble avoir le mérite de l'extrême clarté (c'est moi qui graisse). La difficulte, pour moi, pour bien comprendre, c'est le fait qu'on parle de Client dans un CGU (c'est bien le CGU, hein, pas le CGV), dans un texte où il est question du forum, et qu'en l'espèce, je suis membre du forum, mais aussi client.

En tout cas, merci beaucoup pour vos réponses. C'est pas facile de comprendre ces trucs-là...

Oui, tu as raison, c'est vraiment bizarre, pour des CGU. Je ne suis pas juriste non plus, mais ça commence par dire que ça expose les droits et obligations entre BBE et le Client, puis dans le paragraphe 1, ça enchaîne sur l'Utilisateur. Et à la fin de ce paragraphe 1, "La version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.". C'est une phrase qui a peu de sens dans le cadre de l'utilisation d'un site web.

Donc je comprends que tu te sentes en insécurité avec ce texte. À titre personnel, j'aurais tendance à faire confiance à BBE pour rester raisonnable, mais je suis peut-être naïf (et je risque peu). Le mieux serait sans doute de corriger ce texte de CGU, mais je ne sais pas si quelqu'un a le temps pour ça chez BBE.

J'suis plutôt une chèvre en droit mais ça voudrait dire que si tu publies du contenu sur le forum, tu ne peux plus l'utiliser ?

J'suis plutôt une chèvre en droit mais ça voudrait dire que si tu publies du contenu sur le forum, tu ne peux plus l'utiliser ?

Ami

Non, si tu détiens les droits du contenu que tu publies aucunes CGU ne pourra jamais t'empêcher de l'utiliser.

Oui, si tu ne détiens pas les droits sur le contenu que tu publies. Mais dans ce cas tu n'aurais jamais du le publier puisque tu n'a pas les droits.

Je pense que ce texte est dû au fait que BBE publie des images appartenant à d'autres éditeurs dont il vend les produits (pour les présenter, justement, ou en faire d'éventuelles critiques, commentaires, etc.). Il permet aussi que nous insérions des images dans ce forum, comme l'a dit Thegrom...

Or BBE n'a pas les droits de toutes ces images.

On peut donc les utiliser à titre privé, comme tout ce qui est disponible sur le net, mais on n'a pas le droit de les inclure dans un produit destiné à la diffusion.

Bref, tout est sous copyright, y compris ce qui appartient à BBE d'ailleurs. Trouver une image ici (une fiche de personnage, un plan...) ne nous donne pas le droit de l'inclure dans nos propres créations, à moins que ça ne reste privé (ou que ce soit nous qui possédions le copyright, évidemment).

Or BBE n'a pas les droits de toutes ces images.

On peut donc les utiliser à titre privé, comme tout ce qui est disponible sur le net, mais on n'a pas le droit de les inclure dans un produit destiné à la diffusion.

Gollum

D'une part, c'est ce qui m'étonne : comment BBE peut interdire l'utilisation d'images dont elles n'ont pas les droits ?
D'autre part, il est bien écrit "Le Client s’interdit toute utilisation [...]", conséquemment il ne peut les utiliser à aucun titre.
Bref, tout cela m'apparaît fort étrange.

Mais arrêtez de vous prendre la tête sur ça. C'est juste pour se couvrir.

Si on dépose un document qui n'est pas libre de droits sur le forum, les hommes en noir se doivent de le retirer dès qu'ils ont connaissance du problème (quand l'ayant-droit le leur signale).

Entre-temps le document a été visible par tous. C'est grace à ce texte qu'ils se couvrent quant à l'utilisation (et surtout la diffusion) de ce document par ceux qui l'ont récupéré sur le forum. Point.

Un ayant-droit ne pourra attaquer BBE que sur le temps qu'ils ont mis à effacer le document, pas sur le fait que des personnes ont récupéré le document et l'ont rediffusé par la suite.

Exactement ! Pas de prise de tête !

S'ils disent "toute utilisation", c'est juste pour se couvrir et simplifier le texte. Imagine un peu qu'ils fassent la liste complète de ce qu'on a le droit de faire et de ce qui est interdit. Ce serait plus long que les règles de GURPS !

Là, c'est clair. On n'utilise aucun matériel que l'on peut prendre ici... Sauf dans le privé. Car dans le privé, tu as le droit de faire autant de copies que tu souhaites de tout ce que tu souhaites (tes fichiers PDF, bouquins, CD, DVD...). Ce qui interdit, c'est la diffusion sans permission préalable.

C'est tout et c'est normal.

Tu veux utiliser un truc à ta table de jeu ? No problem. Personne ne te fera jamais de procès pour ça. Tu veux le diffuser, même gratuitement ? Là, les ennuis commencent. Il faut en avoir le droit. Avec ce texte, BBE affirme simplement qu'il ne t'en accorde AUCUN, sur AUCUN CONTENU, ni AUCUNE FAÇON DE LE FAIRE. Te voilà prévenu. Il va te falloir te débrouiller pour trouver les ayant droits et leur demander la permission.

Attention à la double négation, si tu relis le texte, tu n'as pas le droit d'utiliser des images qui ne sont pas issues des sites BBE, Paizo ou Fasa. Du coup, par extension, tu aurais le droit d'utiliser toutes les images de ces 3 sites.

Par contre, ce qui ne va pas dans leur phrasé est que si quelqu'un crée une carte pour un jeu, un scénario ou une campagne, tu n'aurais pas le droit de l'utiliser même si l'auteur dit qu'il la partage avec la communauté. Tout ça parce que c'est dans le forum. Mais, comme l'URL du forum est forums.php, ça veut dire que ce forum figure sur le site BBE et que, par extension, tu as le droit d'utiliser toutes les images qui s'y trouvent.

Du coup, ce texte ne sert à rien. En plus, si tu n'es pas client mais tu es juste contributeur voire juste lecteur (dans ce cas, même pas besoin de créer un compte), tu n'es même pas concerné.

Mais, comme l'URL du forum est forums.php, ça veut dire que ce forum figure sur le site BBE et que, par extension, tu as le droit d'utiliser toutes les images qui s'y trouvent.
hudrak

Ah oui, tiens ! bien vu !

Faut-il faire un Sage Advice sur les CGU de BBE ?

Si vous avez besoin d'avoir des éléments plus clair sur cet aspect, je vous invite à écrire à infos@black-book-editions.fr.