Sans Détour perd les licences Call of Cthulhu, Aventures et Mutant Year Zero 3531

Le litige n'est pas international, il est français, donc c'est purement franco français, il n'y'a pas besoin de se déplacer, se faire représenter etc...etc...

De plus souvent dans les contrats qui lient 2 société de nationalité différentes, le lieu de résolution de litige en cas de procès est précisé sur le contrat.

Tu peux même saisir le tribunal en référé pour que ca aille très vite, sans que ca coute des dizaine de milliers d'euros. (interdiction de livre, de publication, ce genre de choses.) donc pour moi j'en déduit que c'est légal, carle principal interessé ne réagit pas.

Car tout le monde parle beaucoup pour chasium, mais eux s'expriment somme toute assez peu sur lcette manipulation.

Le litige n'est pas international, il est français, donc c'est purement franco français, il n'y'a pas besoin de se déplacer, se faire représenter etc...etc... Lord Musashi

Le litige porte sur une licence passée entre des américains (Chaosium) et des français (Sans Détour). Je ne vois absolument pas en quoi il peut-être uniquement franco-français.

Le litige n'est pas international, il est français, donc c'est purement franco français, il n'y'a pas besoin de se déplacer, se faire représenter etc...etc... Lord Musashi

Le litige porte sur une licence passée entre des américains (Chaosium) et des français (Sans Détour). Je ne vois absolument pas en quoi il peut-être uniquement franco-français.

Gollum

Parce que ce n'est pas contrat de licence qui est ici remis en question, mais un montage juridique francais, et a savoir si au final il y a vraiment lieu de dissocier la personnalité juridique des deux entreprises francaises...

Parce que le procès ne concerne que la version française pour une distribution en France et non partout dans le monde.

Donc l'enjeu et le litige n'est pas international, mais situé en France. une plainte, un avocat, une représentation et ça suit son cours sans couter 100 000€ et sans avoir besoin d'un tenor du barreau. (si c'est aussi évident que ce soit visiblement illegal, ce que je ne pense pas).

Parce que ce n'est pas contrat de licence qui est ici remis en question, mais un montage juridique francais, et a savoir si au final il y a vraiment lieu de dissocier la personnalité juridique des deux entreprises francaises...

DSC1978

Non. Il s'agit de la continuation de ventes de produits L'appel de Cthulhu après retrait de la licence qui en accorde le droit. Chaosium ne pourrait pas attaquer Sans Détour en disant : "Ils ont fait un montage litigieux." La manière dont Sans Détour gère son entreprise et ses succursalles ne les regarde absolument pas. Chaosium attaquerait donc en disant : "Sans Détour continuent de vendre des produits L'appel de Cthulhu alors qu'ils n'en ont plus la licence."

C'est sur ce fait que le juge devrait statuer, positivement ou négativement, en tenant donc compte des termes exacts de cette licence et, dans un deuxième temps seulement, en regardant si le montage les respecte ou non. Mais dans un deuxième temps seulement. Il faudrait d'abord examiner les termes exacts de la licence, voire en quoi ils sont légaux ou illégaux (les licences, comme les contrats, sont soumis à des lois), etc.

Il y aurait donc bien intervention du droit américain autant que du droit français.

Donc l'enjeu et le litige n'est pas international, mais situé en France. une plainte, un avocat, une représentation et ça suit son cours sans couter 100 000€ et sans avoir besoin d'un tenor du barreau. (si c'est aussi évident que ce soit visiblement illegal, ce que je ne pense pas).

Lord Musashi

Est-ce que tu penses que Chaosium peut se permettre de risquer de perdre ne serait-ce que 10.000 $, ou même 5.000 $, dans cette histoire ? C'est une toute petite boîte, rappelle-toi.

Est-ce que ton magasin local a une licence Chaosium? Non, ils achetent via un circuit de distribution, et revendent. Ce qu'a fait SD: ils ont revendu leur stock, et autorisent l'acheteur a utilier leur plateforme (certainement contre pourcentage) pour faire les ventes. Le probleme c'est de savoir si il s'agit bien de deux entités différentes, ou pas, et si la vente des stocks avant la date buttoir a bien eu lieu. Ce n'est pas un probleme de licence vu qu'il n'y a plus de licence. Enfin moi c'est comme ca que je le concois juridiquement, mais je me plante peut-etre, c'est pas ma spé le contentieux.

Est-ce que ton magasin local a une licence Chaosium? Non, ils achetent via un circuit de distribution, et revendent. Ce qu'a fait SD: ils ont revendu leur stock, et autorisent l'acheteur a utilier leur plateforme (certainement contre pourcentage) pour faire les ventes. Le probleme c'est de savoir si il s'agit bien de deux entités différentes, ou pas, et si la vente des stocks avant la date buttoir a bien eu lieu. Ce n'est pas un probleme de licence vu qu'il n'y a plus de licence. Enfin moi c'est comme ca que je le concois juridiquement, mais je me plante peut-etre, c'est pas ma spé le contentieux.

DSC1978

Mais ça n'a rien à voir ! Lorsque je vais dans mon agasin local, je ne passe pas par Sans Détour. Je vais dans mon magasin local et j'achète, sans même savoir si mon magasin local a approvisionné son stock avant ou après l'arrêt de la licence *. Et si je veux aller sur le site de mon magasin local, je vais sur le site de mon magasin local, pas sur celui de Sans Détour. Philibert, L'oeuf Cube, Jeux Descartes à Bordeaux et tous les autres magasins que je connais ont tous leur propre site web, bien distinct de celui de Sans Détour.

Là, comme par hasard, la succursale n'a pas de site. ll faut obligatoirement passer par Sans Détour. Et rien n'indique clairement que ce n'est pas Sans Détour qui vend. C'est ça qui est litigieux.

Et remarque au passage que j'ai dit litigieux. Je n'ai jamais dit illégal. Dans aucun de mes messages. La seule chose que je dis quant à la légalité et l'illégalité, c'est que ce n'est pas parce qu'il n'y a pas procès que c'est légal.

_____

* En fait, je n'achète plus de produits Sans Détour depuis le début de cette affaire. Je boycotte. Mais, bon, ça c'est juste une position personnelle.

Ben... je lis ton message et j'ai l'impression qu'on est d'accord.. donc si ca a voir Bon, en tout cas, comme dit précédemment, m'en fous un peu maintenant. En plus les backers reverront leur argent si ca devait etre arreté, donc pas de victime encore a ce stade...

Dans mes bras Smirnov !

Si tu trouves qu'il y a bien une différence entre mon magasin local et SD, alors oui, nous sommes d'accord.

Sinon, ben, on n'en mourra pas non plus ! Être en désaccord n'a jamais été un problème (il ne manquerait plus qu'on soit tous tout le temps du même avis).

En plus les backers reverront leur argent si ca devait etre arreté, donc pas de victime encore a ce stade...

DSC1978

En fait aucun argent n'a encore été retiré. Kickstarter ne facture qu'à la fin du projet s'il a atteint son financement. Donc effectivement, aucune victime.

N'oubliez pas que le passé proche de sans détour nous a montré que les clients ne sont pas forcément les seules victimes.

Derrière un livre de jdr, il y a ceux qui ont la propriété intellectuelle de base, des auteurs, des illustrateurs, des traducteurs, ...

A mon Avis pour Chaosium, ils ont rien vu. Mais pour les auteurs, y a au moins un français très prolifique sur l’AdC qui a annoncé avoir été payé il y a quelques mois, si j’ai pas rêvé le message sur CasusNo.

Auteur qui a galèré à se faire payer et dont sd à chié aussi sur l'information garantie par sa propriété intellectuelle de ses textes

Ha, ca j'étais pas au courant, et ca ne m'étonne pas entierement hélas. Merci pour l'info.

A mon Avis pour Chaosium, ils ont rien vu. Mais pour les auteurs, y a au moins un français très prolifique sur l’AdC qui a annoncé avoir été payé il y a quelques mois, si j’ai pas rêvé le message sur CasusNo.

DSC1978

Présent, mais ma situation personnelle-à-moi n'a pas forcément grand-chose à voir avec la choucroute.

Je passe juste la tête pour suggérer à tout le monde d'attendre un peu pour voir ce qui va se passer.

En l'état, personne en dehors des intéressés ne sait à quel niveau se situe le "problème" de leur Kickstarter. Ici et ailleurs, je vois passer des hypothèses qui peuvent être justes... ou pas. On ignore qui est impliqué (Chaosium ? Edge ? l'éditeur espagnol de la gamme ? le propriétaire de la marque LDVELH ?) On n'a aucune idée de l'impact de la / des demande(s) du plaignant, qui peuvent aller de "refaites vos visuels" à "non, vous ne pouvez pas publier ces livres".

Bref, il fait noir comme au fond de l'estomac d'une larve amorphe de Tsatoggua.

Ca va forcément s'éclaircir d'ici une semaine ou deux, dans un sens ou dans l'autre.

Dans ces conditions, attendre et voir semble être la meilleure solution.

Bref, il fait noir comme au fond de l'estomac d'une larve amorphe de Tsatoggua.

Ca va forcément s'éclaircir d'ici une semaine ou deux, dans un sens ou dans l'autre.

Dans ces conditions, attendre et voir semble être la meilleure solution.

Tristan Lhomme

En résumé, tu suggères de tranquillement digérer (ou pas) la nouvelle...

Ou alors d'atteindre le bout du tunnel... heum...

tu veux dire du boyau